7G
Présentation de la marque 7G
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la société CAREL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7G est expirée depuis le 29 novembre 2020.
CAREL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13